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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIME – FRAME
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design de guérison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

design de guérison
ACIME – FRAME, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3866846
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/10/2021
design de guérison de ACIME – FRAME

Présentation de la marque design de guérison

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIME – FRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « design de guérison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIME – FRAME domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE - 62720 - RINXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 258 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque design de guérison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design de guérison est expirée depuis le 14 octobre 2021.

ACIME – FRAME a également déposé les autres marques suivantes : Full Washable System


ACIME – FRAME, Société par Actions Simplifiée - 1 AVENUE DE L'EUROPE - 62720 - RINXENT - France - SIREN 353258817


CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; mobiliers spéciaux à usage médical ; dispositifs pour déplacer les invalides ; brancards, lits ambulatoires ; fauteuils pour soins, dialyse ou médecine de jour ; fauteuil ou chaise destiné à transférer des malades ; divans et tables d'examen médical ; coussins et matelas à usage médical ; pieds à perfusion.

Meubles ; divan, chaise, fauteuil, tabourets, coussin ; guéridon ; chariots ; lits d'hôpital ; paravents ; tringles de rideaux ; tables de toilette.